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Réflexions sur la responsabilité pénale


En dépit d’une conception unanimement admise par la doctrine française qui veut que l’imputabilité consiste dans le rapport psychologique entre l’auteur de l’infraction pénale et son œuvre délictueuse, le droit positif, par ses solutions en matière d’imprudence — où l’imputabilité existe malgré l’absence dudit rapport — et de contrainte — où l’imputabilité n’existe pas, bien que ce rapport soit présent — consacre la conception normative de l’imputabilité, d’après laquelle cette notion consiste dans le jugement axiologique que l’auteur a commis l’infraction, alors qu’il aurait pu ne pas la commettre. Cette possibilité d’éviter l’infraction est mesurée, ainsi qu’il résulte de la jurisprudence en matière d’imprudence et de contrainte, non pas sur le pouvoir individuel de l’auteur mais sur celui de l’homme moyen placé sous les mêmes conditions que le prévenu. Ainsi, le contenu de la notion d’imputabilité consiste, en définitive, dans le jugement que, puisque l’homme normal aurait pu éviter l’infraction, le prévenu aurait dû l’éviter ; aussi le fait qu’il l’ait commise montre qu’il ne s’est pas comporté en homme normal. Il s’ensuit que l’imputabilité consiste dans la constatation de la sub-socialité du sujet. La sanction alors ne peut avoir pour but que le rehaussement de sa tension sociale au niveau de la socialité du membre social moyen. En application de cette théorie, l’erreur de droit est exonératrice chaque fois que la connaissance de la loi excède le pouvoir de l’homme moyen.

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Résumé

En dépit d’une conception unanimement admise par la doctrine française qui veut que l’imputabilité consiste dans le rapport psychologique entre l’auteur de l’infraction pénale et son œuvre délictueuse, le droit positif, par ses solutions en matière d’imprudence — où l’imputabilité existe malgré l’absence dudit rapport — et de contrainte — où l’imputabilité n’existe pas, bien que ce rapport soit présent — consacre la conception normative de l’imputabilité, d’après laquelle cette notion consiste dans le jugement axiologique que l’auteur a commis l’infraction, alors qu’il aurait pu ne pas la commettre. Cette possibilité d’éviter l’infraction est mesurée, ainsi qu’il résulte de la jurisprudence en matière d’imprudence et de contrainte, non pas sur le pouvoir individuel de l’auteur mais sur celui de l’homme moyen placé sous les mêmes conditions que le prévenu. Ainsi, le contenu de la notion d’imputabilité consiste, en définitive, dans le jugement que, puisque l’homme normal aurait pu éviter l’infraction, le prévenu aurait dû l’éviter ; aussi le fait qu’il l’ait commise montre qu’il ne s’est pas comporté en homme normal. Il s’ensuit que l’imputabilité consiste dans la constatation de la sub-socialité du sujet. La sanction alors ne peut avoir pour but que le rehaussement de sa tension sociale au niveau de la socialité du membre social moyen. En application de cette théorie, l’erreur de droit est exonératrice chaque fois que la connaissance de la loi excède le pouvoir de l’homme moyen.

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