Marc Débène

  • Les droits des profs

    Marc Débène

    • Dalloz
    • 12 Septembre 2012

    Près d'un million de personnes exercent en France le métier de professeur.S'il y a des profs de fac, des profs dans les établissements privés ou dans les lycées agricoles, des titulaires et des contractuels, la plupart d'entre eux sont des fonctionnaires affectés dans les lycées, les collèges et les écoles où les professeurs des écoles ont remplacé les instituteurs.Cet ouvrage est principalement consacré aux professeurs de l'enseignement scolaire public mais ne s'interdit pas quelques comparaisons avec les règles applicables aux autres enseignants.

  • La "loi du pays" de Polynésie française est moins qu'une loi et plus qu'un simple décret. La "loi du pays" est-elle le produit de la complexité historique et politique des sociétés d'outre-mer ? Permet-elle la nécessaire modernisation du droit et son adaptation aux particularismes locaux ? Ce livre s'emploie à lever les ambiguïtés. Mais il appartiendra au pouvoir Constituant ou au législateur de fixer le destin de cette norme : la simplifier pour en faire un outil normatif performant, ou faire d'elle une véritable loi, sans guillemets. (Sous le double patronnage des collections Portes océanes et Droit des collectivités territoriales).

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