Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law
This book studies a range of legal systems and compares them on their ability to deal with psychosocial risks at work. The book looks at prevention of psychosocial risks from a labor law perspective and at compensation and reparation from a social security law perspective. It pays special attention to the topic of bullying in the work place, which is currently the subject of most legal summons.This book presents the views on the subject from leading national and international experts and provides an in-depth coverage of legal systems used in Southern and Northern European countries, as well as Canada and Japan to deal with this topic. The topic of psychosocial risks at work has received much attention recently, both from the general public, the press, and those working in the legal arena. It is difficult for lawyers to deal with the issue of psychosocial risks at work due to the multifactorial and subjective features involved.
Les travailleurs perçoivent de plus en plus leur travail comme nuisible à la santé. Les "risques et troubles psychosociaux" sont restés pendant longtemps peu encadré par le droit du travail et de la Sécurité Sociale. Après une approche interdisciplinaire, l'ouvrage étudie comment les systèmes juridiques des pays d'Europe du Sud appréhendent les risques psychosociaux au travail. La question de la reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail est posée ainsi que celle de la définition juridique des "risques psychosociaux".
Le travail est profondément affecté par l'évolution ultra-rapide des technologies numériques. Cette nouvelle façon de travailler bouleverse la protection de la santé au travail par l'apparition de nouveaux risques, jusqu'à la création d'emplois en marge du salariat et de ses règles protectrices. Il existe encore peu de travaux sur le sujet de la numérisation du travail et les problématiques soulevées dans le champ du droit et des enjeux sociaux qui en découlent. L'objectif de cet ouvrage est donc de déterminer si les normes juridiques ont un rôle à jouer, et par quels moyens, dans le débat d'une meilleure prise en compte de la santé dans un contexte de numérisation croissante du travail.
Les risques psychosociaux au travail sont désormais l'objet de l'attention du législateur au sein des pays de l'Union européenne, mais à des degrés divers. Certains pays ont adapté des législations depuis un certain nombre d'années, d'autres ne s'y sont attelés que récemment. La portée et le recul sur ces textes sont aussi différents. le rôle du juge est ici essentiel. Cet ouvrage propose ainsi d'étudier les risques psychosociaux au prisme de la jurisprudence.
Isoler, discréditer, déconsidérer le travail rendu, intimider, insulter... Les moyens sont nombreux, les conséquences dramatiques. En France, la reconnaissance du harcèlement moral et sa condamnation juridique sont venues changer le regard que portent les salariés sur certaines situations vécues et interpeller les entreprises quant à leurs méthodes de management. Que sait-on aujourd'hui sur le harcèlement au travail ? Quels en sont les effets sur les individus, leurs proches et la société ? Comment le punir ou le prévenir ? En décortiquant les mécanismes du harcèlement, ses origines et ses conséquences ainsi que les réponses qui y sont actuellement apportées en France comme à l'étranger, Marie-France Hirigoyen fait le point sur un fléau de nos sociétés narcissiques.
L'usage massif des technologies de l'information et de la communication a profondément métamorphosé la sphère professionnelle. Quels problèmes posent l'introduction des TIC dans l'environnement de travail (droit du travail, risques psychosociaux et évolution de l'activité des cadres) ? Quelles sont les attitudes et comportements des cadres, des équipes de travail et des entreprises face à ces dispositifs techniques ? Un dossier sur l'évolution du secteur de la santé depuis l'intégration des TIC complète ce volume.
La réforme du droit du travail initiée par les ordonnances du 22 septembre 2017, dites "Macron" a profondément redessiné le droit de la représentation du personnel en France. Cette reconfiguration n'a pas été sans impact sur les politiques de santé au travail, au regard de la disparition du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) par le jeu de la fusion des Institutions représentatives du personnel (IRP) au seind 'un Comité social et économique (CSE). Au cours de ce processus, il est apparu nécessaire de réaliser un bilan du fonctionnement du CHSCT et d'étudier les perspectives bonne sou mauvaises amenées par le CSE au regard de la représentation du personnel en santé au travail.
