• La législation des anciens princes a suscité au cours des dernières années un intérêt croissant, en Belgique et dans les pays voisins Ce livre en témoigne. Il tente de situer l'activité législative dans un cadre géographique et chronologique bien déterminé en exploitant non seulement les textes des édits, mais aussi une grande variété de sources dites « de la pratique » : compte, correspondance, registres de délibérations. Il entend ainsi mieux rencontrer les hommes et leurs problèmes quotidiens. Le travail porte sur près de 1 800 actes ducaux et archiducaux. Il les étudie d'abord sous l'angle de la diplomatique ; il cherche aussi à déceler, en dépassant l'analyse formelle, le rôle des institutions (chambres des comptes, conseils de justice) dans l'élaboration des lois et des règlements : il montre enfin la place occupée par la transmission des édits dans les rapports entre gouvernants et gouvernés. Dans la deuxième partie, l'examen des matières les plus significatives fait découvrir comment les Bourgogne-Valois, puis les Habsbourg, étendent progressivement leur contrôle sur les secteurs-clés de l'activité publique, spécialement en Hainaut. L'auteur met particulièrement en évidence les efforts princiers de législation générale pour l'ensemble des anciens Pays-Bas. On suit pas à pas, en Hainaut et dans les principautés voisines, une politique confrontée tour à tour aux approbations et aux mécontentements des sujets, on y assiste à de vives luttes entre la conscience d'intérêts communs et les particularismes régionaux ou locaux. Ce travail a été couronné du Prix Vicomte Charles Terlinden pour les années 1978-1900.

  • Qu'est-ce que « la loi », qui « légifère » dans les anciens Pays-Bas ?
    Les normes édictées par les princes territoriaux du Moyen Âge puis les souverains des Temps modernes répondent-elles à des besoins hic et nunc ou s'inscrivent-elles dans des programmes de gouvernement ? Quels individus et quelles institutions sont-ils associés à leur création, à leur interprétation, à leur diffusion ? Comment sont-elles portées à la connaissance des sujets auxquels elles s'appliquent ? Telles sont les questions encore très actuelles qu'aborde ce livre en balayant plus de six siècles d'histoire.

    Docteur en histoire de l'Université catholique de Louvain (1978), Jean-Marie Cauchies (1951-.) est professeur émérite de l'Université Saint-Louis - Bruxelles et de l'Université catholique de Louvain. Spécialiste de l'histoire du droit et des institutions, en particulier aux xive-xvie siècles, il est membre titulaire de l'Académie royale de Belgique (Classe des Lettres), de la Commission royale d'histoire et de la Commission pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique.

  • Le processus d'élaboration de la législation des villes médiévales est une question rarement abordée en soi jusqu'à présent, contrairement au droit édictal princier et à l'exception notable des villes italiennes où précisément État et cité se sont souvent confondus. Une trentaine de spécialistes, juristes, historiens du droit et historiens du monde urbain, se sont réunis aux Facultés universitaires Saint-Louis pour l'étudier dans une perspective européenne et interdisciplinaire. Les différents stades du processus législatif sont envisagés : l'initiative et la décision politique (situées dans un jeu de concurrence et de collaboration entre pouvoirs), l'idéologie et le discours mis en oeuvre, les matières traitées, la confection des actes, leur publication et leur conservation. Une telle étude est essentielle non seulement pour la connaissance des modes de régulation de la vie urbaine, mais aussi pour celle de leur impact sur les campagnes et sur la législation princière. L'espace ainsi couvert comprend la Péninsule ibérique, l'Italie, la France, la Suisse, l'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg.

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